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Maître Christophe Noel, avocat droit du travail

CABINET D'AVOCATS | ANNECY - PARIS

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Durée du travail

Les 35 heures : totem ou tabou ?

Le 1 février 2020 par Christophe Noel, Avocat droit du travail 1 commentaire

Si les lois sur les 35 heures fêtent leurs vingt ans, elles cristallisent toujours une vive controverse et sont encore remises en cause. Comment ont-elles évolué ? Faut-il les supprimer ?

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Durée du travail

La surcharge de travail, une notion encore mal définie

Le 13 décembre 2018 par Christophe Noel, Avocat droit du travail 3 commentaires

La charge de travail n’est pas définie par la loi. C’est une sorte de nébuleuse juridique, alors pourtant qu’elle est source de nombreuses responsabilités pour l’employeur.

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Durée du travail

Les heures supplémentaires sont facilement contournées

Le 21 décembre 2015 par Christophe Noel, Avocat droit du travail

La ou les heures supplémentaires sont les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale du travail fixée à 35 heures hebdomadaires (ou de la durée considérée comme équivalente dans certaines professions).

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Peut-on abroger les 35 heures ?

Le 22 novembre 2011 par Christophe Noel, Avocat droit du travail Laisser un commentaire

En ces temps d’élections, nous assistons à des déclarations contradictoires de la part des acteurs politiques, les uns affirmant que la sortie des 35 heures serait « inéluctable » en temps de crise, les autres déclarant au contraire qu’une réforme de la durée légale de travail ne serait pas envisageable.

Qu’en est-il réellement sur le plan du Droit du travail ? [Lire plus…] à proposPeut-on abroger les 35 heures ?

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La légalité des forfaits jours des cadres

Le 8 juin 2011 par Christophe Noel, Avocat droit du travail

La Cour de cassation doit se prononcer très prochainement sur la question de la validité des forfaits annuels en jours auxquels sont soumis certains cadres.

Si elle devait juger ces forfaits illégaux, certains n’hésitent pas à parler de « tsunami » financier pour les entreprises. Qu’en est-il vraiment ?

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Le rachat des jours RTT et des jours de repos

Le 15 octobre 2009 par Christophe Noel, Avocat droit du travail Laisser un commentaire

Rachat des RTT ou jours de repos. La loi du 8 février 2008 relative au pouvoir d’achat prévoit la possibilité de racheter les jours de réduction du temps de travail, les jours de repos des titulaires de convention de forfait annuel en jours et les droits affectés à un compte épargne temps.

[Lire plus…] à proposLe rachat des jours RTT et des jours de repos

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